Loading...
Décision de pays ou tout autre communication (DEC)
  |  
BCH-DEC-BR-100910-4   |   PDF   |   Imprimer   |  
| 
published: 23 déc. 2009 last updated: 19 mai 2010
Amendement
Non
Informations générales
Approval of insect resistant and herbicide tolerant cotton MON 531 x MON 1445
EN
15 oct. 2009
Non
Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :
  • Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
  • Décisions sur les OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement (conformément à l'article 10 ou au cadre réglementaire national)
OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement
Non
Oui
Oui
Oui
Oui
Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).
  • OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine
  • OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale
  • OVM destinés à être transformés
Non
Résultat de la décision
Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition
Évaluation des OVM et des risques
  • BCH-LMO-SCBD-14883-8 Organisme vivant modifié MON-ØØ531-6 × MON-Ø1445-2 - Roundup Ready™ Bollgard™ Cotton
    Monsanto | Résistance aux antibiotiques (Kanamycine, Streptomycine), Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Chenille tisseuse (papillons et mites)), Résistance aux herbicides (Glyphosate)
  • BCH-RA-BR-100909-2 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Risk Assessment for insect resistant and herbicide tolerant cotton MON 531 x MON 1445
    MON-ØØ531-6 x MON-Ø1445-2 - Roundup Ready™ Bollgard™ Cotton | Cotton, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux herbicides, Résistance aux antibiotiques