Loading...
Décision de pays ou tout autre communication (DEC)
  |  
| 
published: 15 oct. 2008 last updated: 27 sept. 2016
Informations générales
Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :
  • Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
  • Décisions sur les OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement (conformément à l'article 10 ou au cadre réglementaire national)
OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement
Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).
  • OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine
  • OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale
  • OVM destinés à être transformés
Résultat de la décision
Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition
Évaluation des OVM et des risques
  • BCH-LMO-SCBD-46299-13 Organisme vivant modifié MON-89Ø34-3 × MON-88Ø17-3 - Genuity® VT Triple Pro™ Maize
    Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Coléoptères, Chenille tisseuse (papillons et mites)), Résistance aux herbicides (Glyphosate)
  • BCH-RA-JP-47010-5 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Maize resistant to Lepidoptera and Coleoptera and tolerant to glyphosate herbicide (MON89034×MON88017, MON-89Ø34-3×MON-88Ø17-3)
    MON-89Ø34-3 × MON-88Ø17-3 - Genuity® VT Triple Pro™ Maize | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux herbicides
Document sur la décision, la communication, la notification ou la déclaration