Nouvelle-Zélande | BCH-DEC-NZ-8146 | Décision de pays ou tout autre communication

Loading...

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Cliquez ici pour consulter l'enregistrement supprimé

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 8

Décision de pays ou tout autre communication (DEC)

BCH-DEC-NZ-8146-8 | PDF | Imprimer |

| Close

published: 04 mars 2005 last updated: 21 sept. 2025

Amendement

Est-ce qu’il s’agit d’un amendement sur une décision ou une communication déjà publiée au CEPRB ?*

Oui

Décision(s) ou communication(s) modifiées

BCH-DEC-NZ-8146-8 Décision de pays ou tout autre communication New Zealand Gazette Issue No. 45 (9 May 2002)

ACS-ZMØØ3-2 - Liberty Link™ maize

Résumé de la/des modification(s)

To update URL links to competent authority, and risk assessment and decision documents

La loi/règlement dans cet enregistrement a été modifié par la ou les loi(s)/règlement(s) dans le(s) enregistrement(s) suivant(s)

BCH-DEC-NZ-8146-8 Décision de pays ou tout autre communication New Zealand Gazette Issue No. 45 (9 May 2002)

ACS-ZMØØ3-2 - Liberty Link™ maize

Informations générales

Pays

Nouvelle-Zélande

Autorité(s) nationale(s) compétente(s) responsable(s) de la décision ou de la communication

- Autorité nationale compétente : | BCH-CNA-NZ-8330-4

Autorité nationale compétente :

Food Standards Australia New Zealand ()

Level 2, Pencarrow House 1 Willeston Street PO Box 10 559, Wellington 6140
Wellington,
6011, Nouvelle-Zélande
Téléphone : +64 4 978 5630,

Télécopieur :

E-mail : info@foodstandards.govt.nz,

Site Web : http://www.foodstandards.govt.nz/Pages/default.aspx,

BCH-CNA-NZ-8330-4

Titre / numéro de référence de la décision ou de la communication

New Zealand Gazette Issue No. 45 (9 May 2002)

Date de la décision

09 mai 2002

La décision est-elle prise avant l'entrée en vigueur du Protocole?

Oui

Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :

Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
Décision sur l'utilisation des OVM au pays, y compris leur introduction sur le marché

Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).

Utilisation(s) de l’OVM

OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine

La décision a-t-elle été prise en l’absence d’un cadre de réglementation intérieur et conformément à l'article 11.6 ?

Non

Coordonnées de du demandeur

- Organisation : Aventis CropScience Pty Ltd () | BCH-CON-NZ-243963-1

Organisation :

Aventis CropScience Pty Ltd ()

Hawthorn East, Victoria
, Australie
Téléphone : +61 3 9248 6888,

Télécopieur :

E-mail : XXXX.XXXX@aventis.com,

Site Web :

Résultat de la décision

Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition

Évaluation des OVM et des risques

Identification de l'OVM

BCH-LMO-SCBD-14767-14 Organisme vivant modifié ACS-ZMØØ3-2 - Liberty Link™ maize

Bayer CropScience | Résistance aux antibiotiques (Ampicilline), Résistance aux herbicides (Glufosinate)

Évaluation des risques

BCH-RA-NZ-106459-4 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Application A375 - Glufosinate ammonium tolerant corn T25

ACS-ZMØØ3-2 - Liberty Link™ maize | Résistance aux herbicides, Résistance aux antibiotiques

Document sur la décision, la communication, la notification ou la déclaration

A375_NZGazette45May02.pdf [ English ]

Les fichiers qui font référence à ce document Montré dans la recherche

	Type de fichier	Champs	Fichier(s) :
	Décision de pays ou tout autre communication	AMENDEDRECORDS	1

BCH-DEC-NZ-8146-8 Report

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 8

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 8 Fermer la comparaison

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Version de comparaison Avec la dernière version 8