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Décision de pays ou tout autre communication
(DEC)
published: 11 mars 2005
last updated: 28 juil. 2009
Approved Type 1 Use Regulation - Coleoptera resistant maize (cry3Bb1, Zea mays L.)(MON863, OECD UI:MON-ØØ863-5)
EN
- Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
- Décisions sur les OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement (conformément à l'article 10 ou au cadre réglementaire national)
Non
-
Organisation :Monsanto Japan Limited ()Ginza Sanno Bldg. 8F 4-10-10,GinzaChuo-ku, Tokyo
104-0061, JaponTéléphone :Télécopieur :E-mail :Site Web : http://www.monsanto.co.jp/,
Non
Non
- OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine
- OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale
- OVM destinés à être transformés
Non
Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition
-
BCH-LMO-SCBD-14778-15 Organisme vivant modifié MON-ØØ863-5 - YieldGard™ Rootworm™ maizeMonsanto | Résistance aux antibiotiques (Kanamycine), Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Coléoptères)
-
BCH-RA-JP-46175-5 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Coleoptera resistant maize (MON863; MON-ØØ863-5)MON-ØØ863-5 - YieldGard™ Rootworm™ maize | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux antibiotiques
- Japan Biosafety Clearing House (J-BCH) [ English ]
- MON863enUR.pdf [ English ]
