Brésil | BCH-DEC-BR-299603 | Décision de pays ou tout autre communication

Loading...

This record has been deleted. Since it is linked to a published record, it is available here for reference purposes only.

Click here to view the deleted record

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Décision de pays ou tout autre communication (DEC)

BCH-DEC-BR-299603-1 | PDF | Imprimer |

| Close

last updated: 25 juin 2026

Amendement

Est-ce qu’il s’agit d’un amendement sur une décision ou une communication déjà publiée au CEPRB ?*

Non

Informations générales

Pays

Brésil

Autorité(s) nationale(s) compétente(s) responsable(s) de la décision ou de la communication

- Autorité nationale compétente : | BCH-CNA-BR-45556-3

Autorité nationale compétente :

National Technical Biosafety Commission ()

Setor Policial Sul -SPO Área 5 Quadra 3 Bloco B - Térreo Salas 10 à 14
Brasília, DF
CEP - 70610-200, Brésil
Téléphone : (5561) 3411-5516,

Télécopieur : (5561) 3317-7475,

E-mail : ctnbio@mct.gov.br,

Site Web : http://www.ctnbio.gov.br,

BCH-CNA-BR-45556-3

Titre / numéro de référence de la décision ou de la communication

Commercial release of corn event TC1507 - Technical Opinion 1679/2008.

Date de la décision

11 déc. 2008

La décision est-elle prise avant l'entrée en vigueur du Protocole?

Non

Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :

Décisions sur les OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement (conformément à l'article 10 ou au cadre réglementaire national)
Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)

OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement

La décision est-elle le résultat d’une demande de mouvement transfrontalier d’OVM à destination du pays ?

Non

La décision s’applique-t-elle aux mouvements transfrontaliers des OVM entrant dans le pays ?

Oui

Coordonnées de du demandeur

- Organisation : Dow AgroSciences Industrial Ltda. () | BCH-CON-BR-244791-1

Organisation :

Dow AgroSciences Industrial Ltda. ()

Rua Alexandre Dumas 1671 1º andar Ala A
Sao Paulo, SP
04717-903, Brésil
Téléphone : +55 (16) 3690-1521; +55 (16) 3690-1500,

Télécopieur : +55(16) 3690-1599,

E-mail : mjvonzuben@dow.com,

Site Web :

La décision prévoit-elle des essais sur le terrain ?

Oui

La décision prévoit-elle un dédouanement commercial ?

Oui

La décision s'appliquera-t-elle aux introductions subséquentes des mêmes OVM dans l'environnement ?

Oui

Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).

Utilisation(s) de l’OVM

OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine
OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale
OVM destinés à être transformés

La décision a-t-elle été prise en l’absence d’un cadre de réglementation intérieur et conformément à l'article 11.6 ?

Non

Résultat de la décision

Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition

Partage d’informations avec d’autres bases de données

Est-ce que cette évaluation des risques est liée à un OVM pour une utilisation commerciale ?

Oui

Est-ce que cette décision devrait être transférée au Secrétariat de l’OCDE pour une inclusion possible dans la base de données de produits Biotrack ?

Oui

Est-ce que cette décision est liée à la sécurité alimentaire ?

Oui

A-t-elle été menée conformément aux directives du Codex Alimentarius pour la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné ?

Oui

Cette information doit-elle être envoyée au Secrétariat de FAO GM Foods Platform

Oui

Évaluation des OVM et des risques

Identification de l'OVM

BCH-LMO-SCBD-14841-16 Organisme vivant modifié DAS-Ø15Ø7-1 - Herculex™ I maize

Dow AgroSciences, Pioneer Hi-Bred International Inc. | Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Chenille tisseuse (papillons et mites), Pyrale du maïs (Ostrinia nubilalis)), Résistance aux herbicides (Glufosinate)

Évaluation des risques

BCH-RA-BR-299511-1 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Risk assessment of corn event TC1507 - Technical Opinion 1679/2008.

DAS-Ø15Ø7-1 - Herculex™ I maize | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux herbicides

Document sur la décision, la communication, la notification ou la déclaration

Commercial release 1679-2008.pdf [ Portugais ]

BCH-DEC-BR-299603-1 Report

This record has been deleted. Since it is linked to a published record, it is available here for reference purposes only.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

This record has been deleted. Since it is linked to a published record, it is available here for reference purposes only.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1 Fermer la comparaison

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Version de comparaison Avec la dernière version 1