Loading...
Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.
Cliquez ici pour consulter l'enregistrement suppriméCe document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.
Décision de pays ou tout autre communication
(DEC)
published: 07 juil. 2005
last updated: 27 août 2009
- Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition
-
BCH-LMO-SCBD-14775-17 Organisme vivant modifié MON-ØØ531-6 - Bollgard™ cottonMonsanto | Résistance aux antibiotiques (Kanamycine, Néomycine), Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Chenille tisseuse (papillons et mites))
-
BCH-LMO-SCBD-14777-8 Organisme vivant modifié MON-ØØ757-7 - Bollgard™ cottonMonsanto | Résistance aux antibiotiques (Kanamycine), Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Chenille tisseuse (papillons et mites))
-
BCH-LMO-SCBD-14785-8 Organisme vivant modifié MON-89924-2 - Bollgard™ cottonMonsanto | Résistance aux antibiotiques (Kanamycine), Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Chenille tisseuse (papillons et mites))
-
BCH-RA-CA-45440-2 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Decision Document 96-14: Determination of Environmental Safety of BollgardTM Insect Resistant Cotton (Gossypium hirsutum L.)MON-ØØ531-6 - Bollgard™ cotton | Cotton, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux antibiotiques | MON-ØØ757-7 - Bollgard™ cotton | Cotton, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux antibiotiques | MON-89924-2 - Bollgard™ cotton | Cotton, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux antibiotiques
