Iran (République islamique d') | BCH-DEC-IR-114167 | Décision de pays ou tout autre communication

Loading...

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Cliquez ici pour consulter l'enregistrement supprimé

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Décision de pays ou tout autre communication (DEC)

BCH-DEC-IR-114167-1 | PDF | Imprimer |

| Close

last updated: 18 déc. 2018

Amendement

Est-ce qu’il s’agit d’un amendement sur une décision ou une communication déjà publiée au CEPRB ?*

Non

Informations générales

Pays

Iran (République islamique d')

Autorité(s) nationale(s) compétente(s) responsable(s) de la décision ou de la communication

- Autorité nationale compétente : | BCH-CNA-IR-100963-9 Ce fichier lié a été effacé.

Autorité nationale compétente :

Ministry of Agriculture-Jahad - Dr. Mojtaba Khayam Nekouei ()

Agricultural Research, Education and Extension Organization (AREEO), Garden of Agriculture, Yemen Ave., Chamran Highway
Tehran, Tehran
1985713133, Iran (République islamique d')
Téléphone : +98 21 22400080,

Télécopieur : +98 21 22400568,

E-mail : ag-biosafety@areeo.ac.ir, m.khayam@areeo.ac.ir,

Site Web : http://en.areeo.ac.ir/,

BCH-CNA-IR-100963-9

Titre / numéro de référence de la décision ou de la communication

14755-2

Date de la décision

25 oct. 2016

La décision est-elle prise avant l'entrée en vigueur du Protocole?

Non

Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :

Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)

Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).

Utilisation(s) de l’OVM

OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale

La décision a-t-elle été prise en l’absence d’un cadre de réglementation intérieur et conformément à l'article 11.6 ?

Non

Résultat de la décision

Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition

Évaluation des OVM et des risques

Identification de l'OVM

BCH-LMO-SCBD-14767-14 Organisme vivant modifié ACS-ZMØØ3-2 - Liberty Link™ maize

Bayer CropScience | Résistance aux antibiotiques (Ampicilline), Résistance aux herbicides (Glufosinate)

Évaluation des risques

BCH-RA-IR-114165-2 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation RA-ACS-ZM003-2

ACS-ZMØØ3-2 - Liberty Link™ maize | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux herbicides, Résistance aux antibiotiques

Document sur la décision, la communication, la notification ou la déclaration

https://www.maj.ir/ [ English ]

BCH-DEC-IR-114167-1 Report

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1 Fermer la comparaison

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Version de comparaison Avec la dernière version 1