Brésil | BCH-DEC-BR-294429 | Décision de pays ou tout autre communication

Loading...

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Cliquez ici pour consulter l'enregistrement supprimé

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Décision de pays ou tout autre communication (DEC)

BCH-DEC-BR-294429-1 | PDF | Imprimer |

| Close

last updated: 29 avr. 2026

Amendement

Est-ce qu’il s’agit d’un amendement sur une décision ou une communication déjà publiée au CEPRB ?*

Non

Informations générales

Pays

Brésil

Autorité(s) nationale(s) compétente(s) responsable(s) de la décision ou de la communication

- Autorité nationale compétente : | BCH-CNA-BR-45556-3

Autorité nationale compétente :

National Technical Biosafety Commission ()

Setor Policial Sul -SPO Área 5 Quadra 3 Bloco B - Térreo Salas 10 à 14
Brasília, DF
CEP - 70610-200, Brésil
Téléphone : (5561) 3411-5516,

Télécopieur : (5561) 3317-7475,

E-mail : ctnbio@mct.gov.br,

Site Web : http://www.ctnbio.gov.br,

BCH-CNA-BR-45556-3

Titre / numéro de référence de la décision ou de la communication

Commercial release of soybean event MON87751 - Technical Opinion 5398/2017.

Date de la décision

09 mars 2017

La décision est-elle prise avant l'entrée en vigueur du Protocole?

Non

Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :

Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
Décision sur l'importation des OVM
Décision sur l'utilisation des OVM au pays, y compris leur introduction sur le marché

Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).

Utilisation(s) de l’OVM

OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine
OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale
OVM destinés à être transformés

La décision a-t-elle été prise en l’absence d’un cadre de réglementation intérieur et conformément à l'article 11.6 ?

Non

Coordonnées de l'exportateur

- Organisation : National Biosafety Technical Commission (CTNBio) | BCH-CON-BR-244071-1

Organisation :

National Biosafety Technical Commission (CTNBio)

Agence gouvernementale (nationale/fédérale)

Setor Policial Sul -SPO Área 5 Quadra 3 Bloco B
Brasília, DF
70610-200, Brésil
Téléphone : +55613411-5087,

Télécopieur : +5561 2033-7475,

E-mail : gutemberg.sousa@mcti.gov.br,

Site Web : http://www.ctnbio.gov.br,

Coordonnées de l’importateur ou du demandeur Coordonnées de du demandeur

- Organisation : Monsanto do Brasil Ltda () | BCH-CON-BR-244799-1

Organisation :

Monsanto do Brasil Ltda ()

Geraldo Ubirajara Berger Avenida das Nações Unidas, 12901 - Torre Norte - 7º andar
Sao Paulo, SP
04578-000, Brésil
Téléphone : +55(11) 3383-8356,

Télécopieur : +55(11) 3383-8102 ; +55 (61) 3245-2523,

E-mail : geraldo.u.berger@monsanto.com,

Site Web :

Résultat de la décision

Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition

Évaluation des OVM et des risques

Identification de l'OVM

BCH-LMO-SCBD-110062-1 Organisme vivant modifié MON-87751-7 - Insect resistant soybean

Monsanto | Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Chenille tisseuse (papillons et mites))

Évaluation des risques

BCH-RA-BR-294370-1 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Risk assessment f soybean event MON87751 - Technical Opinion 5398/2017.

MON-87751-7 - Insect resistant soybean | Soybean, Soya bean, Soya / soja /соя, SOYBN, Résistance aux maladies et aux parasites

Document sur la décision, la communication, la notification ou la déclaration

Commercial release 5398 - 2017.pdf [ Portugais ]

BCH-DEC-BR-294429-1 Report

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1 Fermer la comparaison

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Version de comparaison Avec la dernière version 1