Loading...
Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.
Cliquez ici pour consulter l'enregistrement suppriméCe document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.
Décision de pays ou tout autre communication
(DEC)
published: 07 juil. 2005
last updated: 27 août 2009
- Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition
-
BCH-LMO-SCBD-14880-14 Organisme vivant modifié MON-Ø1445-2 - Roundup Ready™ cottonMonsanto | Résistance aux antibiotiques (Kanamycine, Streptomycine), Résistance aux herbicides (Glyphosate)
-
BCH-LMO-SCBD-14822-5 Organisme vivant modifié MON-89383-1 - Roundup Ready™ cottonMonsanto | Résistance aux antibiotiques (Kanamycine), Résistance aux herbicides (Glyphosate)
-
BCH-RA-CA-45442-2 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Decision Document 97-21: Determination of the Safety of Cotton Lines With Roundup ReadyTM Genes (Gossypium hirsutum L.)MON-Ø1445-2 - Roundup Ready™ cotton | Cotton, Résistance aux herbicides, Résistance aux antibiotiques | MON-89383-1 - Roundup Ready™ cotton | Cotton, Résistance aux herbicides, Résistance aux antibiotiques